Espace personnel - 0 article dans mon classeur
Registre des délibérations.
Il est attesté dans l'inventaire des archives communales de 1857 (3 ES 250 8) qu'un premier registre commençait le 8 mai 1819 jusqu'au 1er mai 1827 et d'un deuxième registre débutait le 18 juillet 1837 jusqu'au 27 juin 1853.
Registre présentant une restauration ancienne.
Reliure endommagée.
Inventaire.
Correspondance.
Extrait des minutes du greffe du tribunal relatif à l’homologation d'un acte de notoriété pour Joseph Chesnin (1831).
Joseph Chesnin demande cet acte de notoriété en raison de la non publication de sa naissance dans le registre.
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 > >> 11 pages
Réalisé avec Ligeo Archives